Conseil Municipal du 24 novembre 1989




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W31 Page 049Séance du 24 novembre 1989 - Registre 137W31 Page 049 - Délibération
137W31 Page 052Approbation d'un bail rue Jonas. Consorts Bouchet|-|Intégration de deux agents à la liste des bénéficiaires de la prime de technicité - Registre 137W31 Page 052 - Délibération
137W31 Page 053Contrat de travail aux services techniques - Registre 137W31 Page 053 - Délibération
137W31 Page 054Transformation de poste - Registre 137W31 Page 054 - Délibération
137W31 Page 055Gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la Médaille d'Honneur Départementale et Communale - Registre 137W31 Page 055 - Délibération
137W31 Page 056Garantie communale pour un emprunt sollicité par les copropriétaires du Hameau de Coudray III - Registre 137W31 Page 056 - Délibération
137W31 Page 058Autorisations spéciales. Décision modificative de crédits - Registre 137W31 Page 058 - Délibération
137W31 Page 064Convention relative au dépôt de deux métiers à tisser appartenant à la ville au Musée Départemental de Saint Cyr sur Morin - Registre 137W31 Page 064 - Délibération
137W31 Page 065Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant|-| - Registre 137W31 Page 065 - Délibération
137W31 Page 066Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles. Année scolaire 1989/1990 - Registre 137W31 Page 066 - Délibération
137W31 Page 068Transports scolaires. Approbation d'un contrat avec la Société des Autocars BOURDIN TRANSPORT vers les L.E.P. de Claye Souilly. - Registre 137W31 Page 068 - Délibération
137W31 Page 069Acquisition de terrains autour du fort de Chelles - Registre 137W31 Page 069 - Délibération
137W31 Page 072Demande d'ouverture d'enquête d'utilité publique et parcellaire pour création d'équipement socio- culturels éducatifs et de loisirs - Registre 137W31 Page 072 - Délibération
137W31 Page 073Deuxième modification du P.O.S. - Registre 137W31 Page 073 - Délibération
137W31 Page 075Refus de transfert de COS - Registre 137W31 Page 075 - Délibération
137W31 Page 077Lotissement pavillonnaire. Chemin du Courtry. Approbation du D.C.E. - Registre 137W31 Page 077 - Délibération
137W31 Page 080Réfection de l'avenue d'Iéna. Approbation de l'APS demande de subvention - Registre 137W31 Page 080 - Délibération
137W31 Page 081Fixation de la participation des riverains aux frais de construction des branchements d'eaux usées|-|Décision de classement définitif de la rue du Révérend Père Chaillet dans le domaine public communal - Registre 137W31 Page 081 - Délibération
137W31 Page 082Décision de classement d'une partie de la rue de la Liberté - Registre 137W31 Page 082 - Délibération
137W31 Page 083Avenant à marché passé avec la Société MECANIGLACE pour travaux supplémentaires à la bibliothèque - Registre 137W31 Page 083 - Délibération
137W31 Page 084Concours pour la réalisation du monument de la déclaration des droits de l'homme - Registre 137W31 Page 084 - Délibération
137W31 Page 087Tarifs de location des salles municipales. Modification - Registre 137W31 Page 087 - Délibération
137W31 Page 088Réaménagement des tarifs des centres de loisirs - Registre 137W31 Page 088 - Délibération
137W31 Page 091Réaménagement des tarifs des classes de découverte - Registre 137W31 Page 091 - Délibération
137W31 Page 093Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal.|-| - Registre 137W31 Page 093 - Délibération
137W31 Page 094Communications diverses|-|Réponse à question de Monsieur FERRAND sur la Police municipale - Registre 137W31 Page 094 - Délibération
137W31 Page 097Réponse à question de Monsieur GOUTMANN sur les travaux du nouveau Collège de la rue du TIR|-| - Registre 137W31 Page 097 - Délibération